CGV
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
ARTICLE 1 : LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les conditions générales de vente s’appliquent à chaque prestation proposée par Les papattes zen. Elles sont acceptées pleinement et sans réserve par le client.
Informations légales :
Les papattes zen – SCASSELLATI Léa EI
Numéro Siret : 98149383600010
IMMATRICULATION RCS 981493836 VAL DE BRIEY
Numéro de téléphone : 0651261545. Mail : lespapatteszen.pro@gmail.com
ARTICLE 2 : LES PRESTATIONS
L’entreprise Les papattes zen propose des séances photos, des soins énergétiques, de la communications animale, de la vente d’articles personnalisés, des tirages et agrandissements photos uniquement avec les photos prises lors de shooting avec les papattes zen.
Toutes les prestations sont détaillées, ainsi que les tarifs, sur www.lespapatteszen.fr
La réservation d’une séance engendre une adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente.
Pour les shootings photos
L’entreprise les papattes zen se réserve le droit de choisir les photos brutes qui seront proposées à la retouche.
Le client aura pris connaissance, via les portfolios, les réseaux sociaux où l’entreprise les papattes zen publie ses photos et son style.
En acceptant le devis qui fait office de contrat, le client acceptera également le style artistique du photographe au post-traitement des images.
Les photographies ne seront pas soumises au rejets en fonction du goûts du client .
ARTICLE 3 :TARIFS & MODALITÉS DE PAIEMENT
Les prix sont exprimés en euro (€) . Les tarifs affichés sur le site peuvent faire l’objet de modifications sans préavis ou information préalable. S’ils sont amenés à varier, toute prestation préalablement fixée gardera le tarif appliqué lors de la réservation de la séance.
modalités de paiement
L’entreprise les papattes zen propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 2 options de paiement au choix :
Paiement sécurisé carte bancaire (via le système STRIPE)
ou paiement manuel :
-Paypal (choisir envoi à un proche, je ne prends pas en charge les frais supplémentaires). L' adresse mail à noter est
-Virement (délai interbancaire à prévoir)
Me demander en message un RIB
Précisez bien votre nom lors de la transaction.
-Espèces (si vous venez sur place)
l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par manuel ou « paiement par Carte Bancaire ».
L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande.
Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable.
ARTICLE 4 : FRAIS DE DÉPLACEMENT pour le shooting « toutes pattes à la maison » et la pré-visite.
Les frais de déplacement sont inclus dans la limite de 20 kilomètres autour du domicile de l’entreprise les papattes zen situé au 28 grand rue 54680 Crusnes. Au-delà, les frais seront à la charge du client, les frais allé/retour seront en supplément à raison de 0.50 € / km. Ceci pour le shooting et pour la pré-visite obligatoire
.
ARTICLE 5 : La prise de RDV.
La prise de RDV se fera uniquement par téléphone ou en présentiel. Lors de cet échange, la date , l’heure , l’adresse seront transmis. Ensuite l’ entreprise les papattes zen établira un devis valable 3 jours qui vous sera envoyé par mail (pensez à regarder les spams) , une fois celui-ci accepté il fera office de contrat, en acceptant celui-ci, vous accepterez également les CGV de l’entreprise les papattes zen et validera le rdv.. Une facture d’acompte sera alors envoyée et sera à régler de suite par virement- paypal (paiement entre proche)-espèces-CB
Le reste de la somme due devra être réglée min 72h ( 3 jours) avant le rdv de la séance.
ARTICLE 6 : ACOMPTE -Pour la partie photographe
En acceptant le devis une facture d’acompte de 50% de la somme totale sera envoyée par mail, elle sera à régler à la réception de celui-ci afin de garantir la prestation à la date convenue. Paiement par virement bancaire ou par paypal (paiement entre proche)
ARTICLE 7 : SOLDE -Pour la partie photographe
Chaque prestation doit être réglée en totalité 72 heures (3 jours)avant la date de la prestation. 1 semaine avant le jour de la prestation une facture finale vous sera envoyé (paiement en ligne par virement bancaire- paypal (entre proche)- CB-Espèces).Si cette facture n’est pas réglée dans ce délai le RDV du shooting sera annulé, non reportable et non remboursable.
ARTICLE 8 : Paiement des soins énergétiques et communications animales
Le règlement se fera directement via la boutique en ligne du site paiement accepté CB-Paypal (paiement entre proche) ou en espèces en présentiel.
ARTICLE 9 : Paiement et commande de tirages photos, agrandissements, objets personnalisés
Les commandes et paiement se feront en totalité directement sur la boutique en ligne ou le paiement se fera par CB-Paypal (paiement entre proche)- virement.
Il faudra compter entre 2 et 6 semaines pour les recevoir. Possibilité de livraison en supplément par colissimo contre signature ou mondial Relay ou à venir retirer au salon de toilettage les papattes à Crusnes ( sur RDV)
Pas de livraison pour les agrandissement 30x45 cm afin qu’ils ne soient pas abîmés par le transport, je ne ferai pas les envois il faudra venir les récupérer au 28 grand rue à Crusnes sur RDV.
Les tirages , agrandissements se feront sur un papier brillant, qualité professionnelle.
ARTICLE 10 : RETOUR ,remboursement, RETRACTATION
Modalités du droit de rétractation :
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de la commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
L’entreprise Les papattes zen ne peut être tenue responsable de la non livraison ou de la perte du colis, en cas de retour d'un article. Il appartient à l'acheteur qui souhaite retourner un produit, de choisir le mode d'envoi approprié garantissant le suivi de son colis ( colissimo).
Si malgré tous mes efforts pour vous contenter, vous n'étiez pas satisfait de votre achat
Je vous invite à me signaler par courriel adresse
lespapatteszen.pro@gmail.com votre demande de retour.
En m’indiquant le motif de retour et une photo de la facture
Le produit ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni abimé
° Délai de rétraction de 14 jours à partir de la réception du colis,
° Délai du retour de l'article 14 jours
° Délai de remboursement de 30 jours maximum, suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
° Le mode de remboursement sera effectué à l'identique que celui du paiement.
° Les frais de retour seront à la charge de l’acheteur
° Le retour des articles intactes et bien présentés dans l'emballage d'origine (sous risque de détériorer l'objet pendant le transport), dans une enveloppe ou papier bulle et sera retourné par courrier suivi, en me communiquant le numéro de suivi. Je n accepterai aucun retour contre remboursement
Exceptions au droit de rétractation et de retours :
° Délai de 14 jours dépassé
° Article porté, détérioré, modifié, non présentable à la revente
° Articles personnalisés ( les articles personnalisés seront inscrit sur votre facture), les tirages photos, les agrandissement photos.
°Retour de l'article sans avis préalable du vendeur
ARTICLE 11 : LES OBJETS PERSONNALISES
En utilisant la zone de personnalisation mise à votre disposition, vous êtes responsable de l’orthographe. Veuillez à bien vérifier celle-ci avant de valider car une fois la commande réalisée il sera impossible de changer. Et aucun retour ou remboursement ne pourra être accordé.
En effet, la boutique se dégage de toute responsabilité suite à la réception d’un produit décevant que vous imaginiez différent.
ARTICLE 12 : ANNULATION OU REPORT de shooting photos
Par le client :
Prestation de photographie et droit de rétractation En application de la loi Hamon et de l’article L221-5 du Code de la consommation, le client en ligne dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour se rétracter.
Dans le cadre d’une prestation de photographie, ce droit de rétractation est exclu lorsque la séance photo a eu lieu avant la fin du délai de 14 jours sur demande du client.
Le client devra envoyer à l’entreprise les papattes zen un mail ou il mentionnera son désir de renoncer au droit de rétractation en mentionnant la date du shooting et le nom de l entreprise les papattes zen. Egalement dater et signer le document, possibilté d’avoir un modèle sur demande.
En cas d’annulation d’une prestation par le client
+ de 10 jours avant la date de la prestation, Le report de la prestation peut être demandé et devra être réalisé dans les 4 mois qui suivent le jour de la prestation* initialement prévue , auquel cas la somme de l’acompte dans sa totalité serait perdu.
En cas d’annulation entre 10 jours et 72 heures avant la date de la prestation * initialement prévue , la somme de l’acompte dans sa totalité serait perdu et aucune demande de remboursement ne pourra être fait.
L’entreprise les papattes zen ne remboursera pas l'acompte ou ne proposera pas de report de la prestation, sauf si vous fournissez unjustificatif médical ( si c’ est vous )ou un justificatif vétérinaire (l’animal) exclusion pour des opération non urgente comme stérilisation , castration, détartrage ou simple visite vétérinaire dans ce cas bien faire préciser le motif par le vétérinaire sur le justificatif. Le report de la prestation devra être réalisée dans les 4 mois qui suivent le jour de la prestation* initialement prévue , auquel cas la somme de l’acompte dans sa totalité serait perdue.
En cas d’annulation de moins de 72 Heures de la prestation, la totalité de la somme sera gardée par l’entreprise les papattes zen, sauf si vous fournissez un justificatif médical ( si c’ est vous)ou un justificatif vétérinaire (l’animal),exclusion pour des opération non urgente comme stérilisation , castration, détartrage ou simple visite vétérinaire dans ce cas bien faire préciser le motif par le vétérinaire sur le justificatif.
Le report de la prestation devra être réalisée dans les 4 mois qui suivent le jour de la prestation* initialement prévue , auquel cas la somme dans sa totalité serait perdue.
Par l’entreprise les papattes zen
Le photographe se réserve le droit de reporter une prestation si les conditions météorologiques (pluie, neige, verglas, chaleur) ne sont pas favorables, en cas de force majeur Est considéré comme force majeure un événement extérieur imprévisible et rendant impossible l’exécution de la prestation (accident, décès d’un parent, …).
ou tout autre élément qui ne serait pas favorable au bon déroulement de la prestation.
Aucune demande de remboursement d’acompte ou prestation ne pourra être accepté.
Le photographe ne pourra être tenu responsable si la séance est reportée à une date ultérieure.
ARTICLE 13 : OBLIGATION et responsabilités DU CLIENT
Le client certifie que les animaux du shooting viennent du même foyer.
L’heure
fixée pour la prestation est impérative et tout retard du client pourra être imputé du temps préalablement convenu pour la séance (soit une heure et demie). Au-delà de 30 minutes de retard, la séance sera annulée par l’ entreprise les papattes zen, celle-ci ayant son propre planning à respecter, la totalité du montant de la prestation sera gardée. Aucune demande de remboursement d’acompte, de prestation ou de report de la séance ne pourra être accepté et ce quelqu’en soit la raison.
Il est préférable de limiter le nombre de personnes lors du shooting. Afin de ne pas perturber la séance. Les enfants présents lors des séances photos restent sous l’entière responsabilité des parents. En cas de dégâts matériels causés par le client ou l’animal ou toute autre personne liée aux clients, le client prendra à sa charge le remboursement du matériel dans son intégralité.
Il est interdit de prendre des photos avec un appareil photo ou téléphone pendant le shooting.
Une séance photos n’excèdera pas une heure et demie.
Le client est responsable de son animal ( fugue, morsure, bagarre entre animaux, accident), du matériel qu’il apportera pour le bon déroulement de la séance photos (friandises appétentes, laisse/longe, jouet, collier, gamelle d’eau à disposition…) et s’engage à ne montrer aucune négligence ou maltraitance envers son animal, auquel cas le photographe mettra fin à la prestation et conservera le montant réglé par le client. Les séances se feront toujours dans le respect de l’animal (son caractère, son état de santé, ses envie…)
Pour les shootings en studio, ne pas prendre Rdv si votre chienne à ses chaleurs pour ne pas abîmer les décors.
Faire faire les besoins de son animal avant le shooting en studio.
ARTICLE 14 : POST-TRAITEMENT
L’entreprise les papattes zen ne livre jamais de photographies brutes.
Le post-traitement, au même titre que la prise de vue, est propre au photographe et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. Le photographe est le seul à décider du post-traitement qu’il appliquera.
Le traitement appliqué aux photos présente un ajustements de nombreux paramètres tels que la colorimétrie, le contraste, la luminosité, la netteté, la clarté, la saturation, le recadrage etc… Toute retouche supplémentaire (ajout d’éléments dans la photo, retouche localisées…) demandée par le client n’est pas inclus dans la prestation de base et sera acceptée ou non par le photographe qui se réserve le droit de facturer le travail supplémentaire par image selon les tarifs en vigueur. Seules les photographies traitées par le photographe seront exploitables par les deux parties.
Chaque photographie choisie par le client sera traitée en couleur, il se peut que lors du post traitement l’entreprise les papattes zen propose plusieurs alternatives pour une photographie (noir & blanc, sépia, différents fond…) , celle-ci sera alors mise avec filigrane sur la galerie et sera proposée moyennant un supplément dont la somme sera indiquée sur la photo, l’ achat de celle- ci inclura un tirage photo papier de 13x18 cm papier brillant et mise sur la galerie en ligne.
Le délais de post traitement est de maximum 8 semaines à partir de la date ou le client aura sélectionné sur la galerie les photos à retoucher
ARTICLE 15 : LIVRAISON VIA GALERIE PRIVEE
Chaque photographie est signée par le logo les papattes zen et le client s’engage à respecter le droit d’auteur en apportant aucune modification à l’image (filtre, noir & blanc, couper l’image, luminosité et tout ce qui engendre la modification visuelle de l’image) et en laissant la signature du photographe visible.
Dans le cas de publication sur les réseaux sociaux, auquel cas l’image pourrait être coupée, la mention « Photo prise par @lespapatteszenphotography (pour facebook) ou @lespapatteszenphotography (pour instagram) » devra être ajouté.
Chaque photographie supplémentaire peut être commandée par la suite ( 6 mois). Le prix inclu l’impression papier brillant en 13x18 cm de celle-ci et la mise en haute définition sur la galerie.
L’entreprise les papattes zen conserve une copie des photos de chaque prestation pendant une durée de 6 mois minimum.
Aucune image brute ne sera remise au client.
L’entreprise les papattes zen crée une galerie en ligne privée et sécurisée par mot de passe qui sera fournis au client.
Les images, protégées par un filigrane, pourront être visionnées et choisies par le client en cliquant sur le cœur situé sur chaque photo, puis elles seront mises dans cette même galerie en format HD(Haute définition)
Le délai de remise des photos avec filigrane n’excède pas 1 mois.
La galerie sera automatiquement supprimée 6 mois après la mise à disposition des photos sans filigrane.
Il est fortement conseillé de sauvegarder les photos ( clé USB ,impression, disque dur externe…)
ARTICLE 16 : IMPRESSIONS Tirages photos
Le délai d’impression varie entre 8 à 12 semaines après votre choix des photos à retoucher sur la galerie. la commande doit être réceptionnée chez les papattes zen , située au 28 grand rue 54680 CRUSNES sur RDV ou
Le client peut demander l’envoi de sa commande (colissimo contre signature ou mondial Relay), les frais d’envoi lui seront alors facturés.
L’usage commercial des images est exclu, sauf en cas d’accord au préalable et rédigé par écrit avant la prestation.
ARTICLE 17 : La carte cadeaux
La carte cadeau aura une validité de 6 mois à réception du règlement., il sera non remboursable et non cessible sauf accord avec le prestataire.Toute carte cadeau arrivée à sa date d’expiration ne pourra, ni être utilisé, ni remboursé.
ARTICLE 18 : vol, incendie
En cas de vol d’appareil photo ou matériel ou incendie le photographe ne pourra être tenue responsable et aucun remboursement ne sera effectué.
ARTICLE 19 : FRAIS LIVRAISON et emballage
Pour les tirages photos comprises dans le forfait, les tirages, agrandissements et objets personnalisés voici les différentes livraisons possibles.
Lors du choix de votre shooting il faudra me donner votre choix de livraisons afin que je puisse le calculer dans votre devis. Une fois le devis accepté il ne sera pas possible de changer le mode de livraison .
Colissimo contre signature
France
De 0 à 250 gr. 10€
De 251 à 500 gr. 12€
De 501 à 1000 gr 14€
Belgique-Luxembourg
De 0 à 250 gr. 16€
De 251 à 500 gr. 18€
Mondial Relay (envoi d’ un ail par mondial relay pour que vous choisissiez votre point relais, vérifiez bien vos spams)
France
De 0 à 500 gr 6€
De 501 à 1000 gr. 7€
De 1001 à 2000 gr 9€
Belgique -Luxembourg
De 0 à 500 gr 7€
De 501 à 1000 gr. 8€
De 1001 à 2000 gr 10€
Possibilité de retrait au salon de toilettage le papattes au 28 grand rue 54680 à Crusnes (France)
Je vous enverrai un sms lorsque votre commande sera arrivée et nous fixerons un RDV pour le retrait.
Si vous choisissez la livraison en colissimo ou mondial Relay, je ne serai pas responsable si vous n’allez pas chercher votre colis dans les temps annoncé par colissimo et mondial relay.
En cas de perte, vol, dégradation du colis, grève ou retard par la poste ou mondial Relay je ne suis en aucun cas responsable (merci de voir cela avec la poste ou mondial Relay)
ATTENTION garantie l'envoi, aucun remboursement ou dédommagement en cas de pertes, vol ou détérioration de la poste ou mondial Relay.
Pour les clients qui ont dans leur panier que des soins énergétiques ou communications animales, n’oubliez pas de cocher la case qui corresponds pour ne pas payer de frais de livraison.
ARTICLE 20 : LES SOINS ET COMMUNICATIONS ANIMALES
L’entreprise les papattes zen ne fais pas de communication animale sur les animaux perdus, décédés ou si le client n’est pas son gardien.
Les communications animales
Les formules comprennent:
1 appel téléphonique** dans les 48h ( après le règlement):
L’entreprise les papattes zen appelera le client pour avoir les renseignements
Les photos seront à envoyer sur le mail lespapatteszen.pro@gmail.com
Il faudra compter 10 à 20 jours une fois tous les éléments reçus pour que l entreprise les papattes zen effectue la communication animale.
1l y aura temps de parole pour l’animal ,
1 message ou question de la part de son gardien
1 message du coeur à lui transmettre
1 compte rendu par téléphone** et en PDF par email, vous sera envoyé quelques jours après l'échange téléphonique.
** ou whatsapp si hors de la France
Les soins énergétiques
La formule comprend:
1 appel téléphonique** dans les 48h ( après le règlement):
L’entreprise les papattes zen appelera le client pour avoir les renseignements
Les photos seront à envoyer sur le mail lespapatteszen.pro@gmail.com
Mini communication animale
Délai de 2 à 15 jours pour faire le soin, une fois que tous les éléments de la part du client seront renseignés, selon les cas (maladie, post opération, stress….)
°1 temps de parole pour l’animal et lui demanderai son accord pour le soin, je le laisserai s'exprimer au cas où lui aussi aurait quelque chose à dire à son gardien.
LE SOIN (magnétismes ,reiki)
°1 compte rendu par téléphone** et en PDF par email, vous sera envoyé quelques jours après l'échange téléphonique.** ou whatsapp si hors de la France
Il se peut qu’un animal n’ait pas envie d’entrer en contact au moment prévu. Dans ce cas, je réessaierai de me connecter à lui à un autre moment.
Il peut arriver aussi qu’un animal refuse de communiquer. C’est rare, mais ça peut arriver.
Dans ces conditions, je m’engage à vous rembourser la consultation au client, Le mode de remboursement sera effectué à l'identique que celui du paiement.
La consultation demandée doit concerner l’ animal qui appartient au client.
Si tel n’est pas le cas, vous devez impérativement demander l’accord de son gardien et me donner son nom.
La communication animale n’est pas une science, donc encore moins une science exacte ! Il se peut que l’entreprise les papattes zen n’obtienne pas de réponse à une question précise, il se peut aussi qu’elle commette des erreurs d’interprétation.
L’entreprise les papattes zen ne diagnostiquera aucune maladie, ne remplacera jamais une visite chez un vétérinaire et ne contredira pas ses diagnostiques, ses méthodes et ses traitements. En tant que thérapeute énergéticienne elle n’a pas les qualifications requises pour le faire.
L’entreprise les papattes zen ne pratiquera pas de soins dans un état de fatigue ,colère, anxiété. Afin que le soin ou la communication animale se passe au mieux.
Elle respectera l'animal, ses choix en ne lui imposant pas une thérapie énergétique dont il ne voudrait pas. Si il n'en ressent pas le besoin, elle ne le forcera pas.
ARTICLE 21 : DROIT A L’IMAGE
Le client signera une autorisation de diffusion pour les photographie ou il apparaîtra et qui autorisera l’utilisation, le partage et la diffusion de chaque photographie prises lors de chaque prestation sur tout support ( site, réseaux sociaux, impressions, expositions, publicités…). Cette autorisation ne concerne pas les animaux car il n y a pas besoin d’autorisation pour diffuser les photographies ou seul les animaux apparaissent.
ARTICLE 22 :PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les photographies constituent des œuvres de l’esprit, telles que définies par le code de la propriété intellectuelle, dont le Photographe est l’auteur (art. L112-2 CPI). Les photographies sont réservées à une utilisation personnelle et privée des clients, utilisation soumise, sur quelques supports que ce soient, au respect des dispositions du code de la propriété intellectuelle, et plus généralement des lois et conventions en matière de droits d’auteur.
Aucune photographie ne peut ainsi être modifiée de quelque manière que ce soit, sans accord écrit et préalable de l’auteur. Les clients s’engagent à respecter l’intégrité des œuvres du photographe, et notamment à en rendre fidèlement les couleurs, sans les tronquer ou les déformer. (art. L121-1 CPI)
La communication des supports (tirages papier, originaux et photographies stockées sur un support informatique) n’entraîne, ni ne présume la cession des droits d’exploitation sur les photographies (droit reproduction et/ou de représentation).
Les photographies, en format numérique ou analogique, demeurent la propriété de leur auteur ou de ses ayants droits. (art. L111-3 CPI). Toute utilisation, quelle qu’elle soit (diffusion, exposition, reproduction…), autre que strictement personnelle, d’une photographie est donc interdite sans l’accord écrit et préalable de l’auteur.